Mentions légales

Arrière-plan

INTRODUCTION

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site oceane.nc l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

ÉDITEUR

ASSOCIATION DUMBEA COMMUNICATION – RADIO OCÉANE FM
Forme juridique : Association Loi 1901
Adresse : 282 rue Jacques Iékawé, PK7, Nouméa
Téléphone : +687 41.00.95
E-mail : [email protected]
Site : www.oceane.nc
Ridet : 0 350 447.001
Code APE : 60.10Z
Directeur de la publication : Thomas Piednoel dit Varennes, Président

HÉBERGEMENT

UpCloud.Ltd
ID : 2431560-5
Téléphone : +358-9-3158 4810
E-mail : [email protected]
www.upcloud.com

RÉALISATION

ERIS SARL
Ridet : 1 424 696.001
Téléphone : +687 73.73.00
E-mail : [email protected]
Site : www.eris.nc

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie.

Les marques et logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.

RESPONSABILITÉ

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé…).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, OCÉANE FM ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité d’OCÉANE FM.

ACCESSIBILITÉ

L’Éditeur ainsi que l’hébergeur s’efforcent à permettre un accès continu au site. Néanmoins, l’Éditeur se réserve le droit de ne pouvoir garantir l’accessibilité à son site internet et à l’ensemble des services proposés en cas de force majeure (intervention de maintenance, mise à jour, panne). La responsabilité de l’Éditeur ne pourrait être engagée.

CONFIDENTIALITÉ

Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une preuve d’identité. Le site ne recueille pas d’informations personnelles, et n’est pas assujetti à déclaration à la CNIL.

 

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

0%